1.  Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.sysveo.fr l’identité des intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site :

  • Propriétaire et éditeur : Sysveo, SAS au capiatal de 122 500 euros, immatriculée au RCS Bayonne 798 217 022 00036, dont le siège social est à Bayonne (64100) – 9 rue Pierre-Georges Latécoère 64100 Bayonne
  • Hébergement : OVH
  • Conception et réalisation graphique : Agence Web Bayonne

2. Propriété intellectuelle

Les textes et les éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site sont la propriété exclusive de Sysveo et des auteurs concernés. Ils constituent des œuvres et sont protégés en tant que telles par les règles relatives à la propriété intellectuelle. L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, photographies) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l’éditeur.

3. Gestion des données personnelles

L’article 34 de la loi « Informatique et liberté » rappelle que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, envoyer un courrier postal à l’adresse indiquée plus haut.

4. Liens hypertextes

Le présent site peut proposer des liens vers des sites sur lesquels Sysveo n’exerce aucun contrôle. Sysveo dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

5. Limitation de responsabilité

Sysveo ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.

6. Crédits photos

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